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26/10/2017
Délibération 6 : élaboration d'un programme concerté de revitalisation du village de Mas Thibert
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Référence du document : 201700142
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26/10/2017
Délibération 7 : mise en œuvre du réseau de suivi de l'eau et des milieux pour 2018 : acquisition de matériel de mesure (investissement)
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Référence du document : 201700141
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26/10/2017
Délibération 8 : mise en œuvre du réseau de suivi de l'eau et des milieux pour 2018 : analyses de la qualité (fonctionnement)
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Référence du document : 201700140
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26/10/2017
Délibération 9 : soutien à la sélection des taureaux de race Camargue par des concours tests en arènes - Tau et vaches 2018
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Référence du document : 201700139
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26/10/2017
Délibération 10 : convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles
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Référence du document : 201700138
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26/10/2017
Délibération 11 : décision modificative n° 01 - Budget principal 2017
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Référence du document : 201700137
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26/10/2017
Délibération 11 : décision modificative n° 01 - Budget principal 2017 (maquette)
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Référence du document : 201700136
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26/10/2017
Délibération 12 : cession du tracteur international 884SBH
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Référence du document : 201700135
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26/10/2017
Délibération 13 : tarification et nouveaux ouvrages au Musée de la Camargue
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Référence du document : 201700134
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26/10/2017
Délibération 14 : création d'un poste d'agent contractuel pour le remplacement temporaire de la chargée de mission « Agriculture »
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Référence du document : 201700133
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26/10/2017
Délibération 15 : création d'un poste d'agent contractuel à temps non complet « Chargé de gestion et de suivi des espaces naturels »
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Référence du document : 201700132
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26/10/2017
Délibération 16 : création d'un emploi permanent de responsable de pôle « Évaluation et prospective »
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Référence du document : 201700131
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26/10/2017
Délibération 17 : délégation du Comité syndical au Président pour recourir à l'emprunt et assurer à la gestion de la dette
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Référence du document : 201700130
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17/07/2017
Liste des délibérations du 06 juillet 2017
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Référence du document : 201700117
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17/07/2017
Délibération 1 : demandes de financement auprès du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres pour la réalisation de travaux et d'aménagements
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Référence du document : 201700116
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17/07/2017
Délibération 2 : appels à projets FEADER pour les animations Natura 2000
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Référence du document : 201700115
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17/07/2017
Délibération 3 : contrat de ruralité du Pays d'Arles : signature de la convention financière 2017
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Référence du document : 201700114
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17/07/2017
Délibération 3 : contrat de ruralité du Pays d'Arles : signature de la convention financière 2017 (annexe)
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Référence du document : 201700113
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17/07/2017
Délibération 4 : mise en œuvre du réseau de suivi de l'eau et des milieux pour 2017 : acquisition de matériel de mesure et analyses de la qualité
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Référence du document : 201700112
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17/07/2017
Délibération 5 : rojet LEADER : une route équestre en Camargue et en Pays d'Arles
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Référence du document : 201700111
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