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CS du 19.12.23 : Délibération 121 - Gestion des espaces naturels 2024, demande de subvention
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 120 - Candidature à l'animation du site Natura 2000, site des trois Marais pour la période 2024-2027
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 119 - Convention de partenariat pour l'animation de la RBC
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 118 - Convention de partenariat avec l'organisation des producteurs du sud
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 117 - Approbation du plan paysage littoral
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 116 - Approbation du plan de gestion des sites de l'embouchure du Petit Rhône sur la commune des Saintes Maries de la Mer
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 115 - Approbation du plan de gestion des sites de la haute Camargue sur les communes d'Arles et des SMM
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 114 - Approbation du plan de gestion des EMSC sur les communes d'Arles et des SMM
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Référence du document : 202300104
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 113 - Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire de l'espace littoral site des étangs et Marais des Salins de Camargue sur les communes d'Arles et des Saintes Maries de la Mer
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Référence du document : 202300103
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 112 - Rapport d'activité plantation de haies en système rizicole 2019-2023
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 111 - Rapport d'activité Ecogardes 2022-2023
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 110 - Rapport d'activité du Musée 2022-2023
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 108 - Rapport d'activité GRM 2023
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 107 - Rapport d'activité SMG-PNRC
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 106 - Recours à des collaborateurs occasionnels du service public COSP
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 105 - Revalorisation des taux des indemnités de mission
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 104 - Rupture conventionnelle
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 103 - Modification du poste d'un adjoint administratif
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 102 - Modification de l'affectation d'une fonction sur un emploi permanent
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22/12/2023
CS du 19.12.23 : Délibération 099 - Indemnité de budget de l'exercice 2023
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